Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCESTRAL
ANDRIVEAU Francis

Numéro de dépôt :
97687384
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque ANCESTRAL

Déposée le 16 juillet 1997 par ANDRIVEAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCESTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est ANDRIVEAU Francis, domicilié(e) 16 bis, Avenue Bosquet, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ANCESTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRAL est expirée depuis le 16 juillet 2007.

ANDRIVEAU Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU , LES ARCHIVES GENEALOGIQUES


ANDRIVEAU Francis - 16 bis, Avenue Bosquet, 75007 PARIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Recherches en généalogie, généalogie successorale, recherches d'héritiers